Sanctionner avec les travaux d'intérêt général
Une minorité d’incivilités répétées peut suffire à dégrader profondément votre cadre de vie au quotidien. Tags sur les murs, déchets abandonnés dans nos rues ou tapage nocturne : ces comportements inacceptables polluent nos espaces communs, affectent votre tranquillité et sapent la confiance dans l’autorité publique. Face à ce fléau, nous voulons une réponse à la fois ferme et éducative : la généralisation des travaux d’intérêt général (TIG) imposés par le maire pour responsabiliser les auteurs d’incivilités, au service de la collectivité.
Nos mesures pour porter cette ambition :
Les dégradations volontaires de l’espace public – tags, graffitis, mobilier urbain détérioré – sont un poison quotidien pour nos communes. Elles coûtent cher, abîment notre cadre de vie et donnent un sentiment d’impunité. Certes, la loi prévoit jusqu’à 3 750 € d’amende et des travaux d’intérêt général pour ces actes. Mais dans les faits, une simple amende forfaitaire est le plus souvent appliquée : une peine sans effet ni sur le comportement, ni sur le civisme.
Nous proposons de renverser la logique : tu salis, tu nettoies. Celui qui dégrade un mur le repeindra. Celui qui vandalise un abribus participera à sa remise en état. Fini les amendes anonymes payées à distance – place à la réparation concrète et visible. Ces travaux d’intérêt général, définis dans le cadre d’une condamnation par le juge pénal, auront une valeur éducative et symbolique forte : ils rétabliront un lien entre l’auteur et la collectivité, tout en soulageant les services municipaux.
Les incivilités du quotidien – jets de détritus, déjections canines, nuisances en tous genres – détériorent profondément la qualité de vie. Elles ne sont ni anecdotiques, ni tolérables. Trop souvent, elles restent sans réponse ou se soldent par une simple amende, quand elles sont constatées. Cela n’est plus acceptable. Nous devons cesser de banaliser ces comportements.
Nous proposons une réponse concrète : tu déranges, tu répares. Un individu pris à salir l’espace public participera à son entretien. Ces travaux d’intérêt général, directement liés à l’incivilité commise, ne viseront pas à punir pour punir, mais à responsabiliser, réparer et faire réfléchir. C’est ainsi que nous rétablirons une culture du respect mutuel, en redonnant du sens aux règles qui font vivre une commune apaisée.
En adoptant la généralisation des TIG communaux, nous restaurerons la responsabilité individuelle. Chaque incivilité aura une conséquence tangible : plutôt que de simples amendes anonymes, les contrevenants devront donner de leur temps et seront encadrés par des associations ou les services municipaux. Nous souhaitons donc faire évoluer la loi pour que ces peines soient davantage automatiques.
Ce sont plus de 80% des français qui se disent gênés par le bruit à leur domicile. Musique à fort volume, rodéo motorisé, circulations intempestives, nuisances sonores diurnes ou nocturnes contribuent à tendre les relations entre voisins et minent la tranquillité publique.
Nous serons intransigeant avec les auteurs de ces incivilités sonores, en faisant de la lutte contre le tapage nocturne ou diurne une priorité des forces de police. Les auteurs de ces incivilités seront sanctionnés par des TIG communaux et, le cas échéant, la confiscation de leur véhicule.
